Ce qui vous engage, et ce qui nous engage.

Sept documents, écrits pour être lus. PANASSE est à la fois le vendeur, l’éditeur du site et le responsable du traitement : il n’y a pas d’autre société derrière. Cette version fait foi.

• Conditions générales de ventebrouillonLes règles applicables à l’achat d’une licence Cooked Pro : prix, paiement, livraison, rétractation, garanties et litiges.31 juillet 2026
• Conditions générales d’utilisationbrouillonLes règles d’utilisation du site et de l’espace compte. Pour le logiciel lui-même, voir le contrat de licence.31 juillet 2026
• Contrat de licence utilisateur finalbrouillonCe que vous pouvez faire avec le logiciel Cooked, ce que vous ne pouvez pas faire, et les limites de garantie propres à un logiciel qui pilote le matériel.31 juillet 2026
• Politique de confidentialitébrouillonQuelles données nous traitons, pourquoi, combien de temps, et comment exercer vos droits. Le logiciel, lui, ne transmet rien.1 août 2026
• Droit de rétractation et remboursementbrouillonComment annuler un achat dans les 14 jours et obtenir un remboursement, où que vous viviez, avec le formulaire type à utiliser.31 juillet 2026
• CookiesbrouillonUn seul cookie, strictement nécessaire à la connexion, et une mesure d’audience sans cookie. Aucun traceur, donc aucune bannière de consentement.1 août 2026
• Mentions légalesbrouillonIdentité de l’éditeur du site, de l’hébergeur et du responsable de la publication, conformément à la loi française.31 juillet 2026

Ces documents sont également traduits en anglais, à titre d’information : read them in English. En cas de divergence, c’est la présente version qui prévaut.

Les documents marqués « brouillon » n’ont pas encore été relus par un professionnel du droit et ne sont pas indexés. Ils sont publiés en l’état plutôt que cachés : vous savez ainsi exactement où en est ce dossier.